Conditions générales de vente
1000 GRAINES.com vous propose des graines toujours fraiches et viables. Nous effectuons très fréquemment des contrôles de taux de germination; il s'élève toujours entre 50 à 70% pour les graines rares selon les espèces et 90 à 100% pour les graines classiques comme celles pour le potager. Si vous rencontrez un problème quelconque adressez nous un courriel : mba.t@free.fr et nous vous répondrons dans les plus brefs délais.
COMMANDES :
Le client choisit à l'aide d'un pannier électronique les produits et services qu'il désire acquérir et transmet sa commande à partir d'un bon de commande disponible sur le site à valider suivant les instructions avec paiment immédiat en ligne.
PRIX DE VENTE :
Les prix des produits facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente s'entendent en prix ttc. Une facture vous sera envoyée avec votre commande.
DELAI DE LIVRAISON :
Les produits et services sont livrés dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables. Nous faisons toujours le maximum pour tenir les délais de 72 heures maximum. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser n'importe quel moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client. Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés. Pour les livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais peuvent varier de plusieurs semaines.
RESERVES :
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures. Il peut nous retourner dans la semaine suivant sa commande le produit. Vous pouvez adressez vos courrier à nos experts concernant nos références :
EXPERTS 1000GRAINES
10 rue parent de rosan
75016 paris
France
NON DISPONIBILITE :
1000 GRAINES.com s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.
RETOUR ET RETRACTATION :
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné. Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine.
CAS DE FORCE MAJEURE :
La responsabilité de ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
PAIEMENT :
Le paiement s'effectue sur internet , en ligne, à la commande, par chéques banquaires ou par virements.
INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-nous un email. Les seules informations recueillies sous forme de cookie concernent les références des produits et services commandés et un numéro d'identifiant généré de façon aléatoire.
LITIGES :
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce .
A vos commandes & à vos plantations ! |
